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1. Informations générales :

 

Propriétaire du site internet:
Olivier Ponsoye

 

Réalisation du site internet:
Vadim V

 

2. Propriété intellectuelle, propriété industrielle et droits de reproduction :

 

La présentation graphique, le nom de domaine ainsi que chacun des éléments présents sur le site http://www.buchetponsoye.org/, comme les marques, logos, dessins, photographies, textes, illustrations et autres fichiers, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle et à la propriété industrielle, et appartiennent à l’auteur du site ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Par conséquent, les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont les propriétaires.
En application de ces lois, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les représentations iconographiques et photographiques ainsi que pour les documents téléchargeables.
Toute exploitation, diffusion, reproduction, modification ou réédition de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Toute utilisation non autorisée par la société est constitutive de contrefaçon pénalement sanctionnée au titre de la législation afférente à la propriété intellectuelle (articles L. 122-4 et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

 

3. Responsabilités :

 

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4. Limites de responsabilité :

 

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Néanmoins, les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel et ne peuvent en aucun cas engager la responsabilité de http://www.buchetponsoye.org/.

 

5. Mise à jour du site et conditions d’accès :

 

Le propriétaire du site http://www.buchetponsoye.org/ se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis la présente rubrique « Mentions légales » ainsi que tous les éléments ou produits présents sur le site http://www.buchetponsoye.org/
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